Document Controller spécialisé en Propriété Intellectuelle dans le domaine de la Recherche et Développement

Démarrage 06/01/2025

Durée 12 Months

Emplacement Solaize (69), France

Status Présentiel

Contexte & Environnement

Une compagnie énergétique majeure est à la recherche d’un Document Controller en charge de la revue, mise en signature et suivi des contrats de Propriété Intellectuelle.

La Prestation Document Controller spécialisé en Contrats de Propriété Intellectuelle contribue à :

• Assurer avec rigueur et réactivité le contrôle des contrats de Propriété Intellectuelle (PI) : vérification des montants, de la mise en page, des signataires, de la correspondance au template et vérification des clauses indispensables, adresse de facturation, etc.
• Assurer avec rigueur le suivi administratif du portefeuille contrats PI (pour les dossiers à charge) : veiller, en tout temps, à la qualité des informations des contrats de PI renseignées dans la base de données Contrats PI.
• Procéder à la mise en signature électronique des contrats PI et assurer le suivi de leur signature, en lien notamment avec la base de données Contrats. Veiller à la bonne communication avec les négociateurs PI, demandeurs ainsi que les partenaires.
• Procéder au stockage et à l’archivage des contrats de PI signés électroniquement selon les procédures définies. Veiller à la cohérence d’ensemble avec les autres Doc’ Controllers.

Missions

Le Prestataire sera en relation avec différentes typologies de fournisseurs : PME, TPE, Universités, Etablissements et Instituts publics ou privés et de divers pays, en France et à l’International. Le Prestataire est en relation directe avec les responsables juridiques et commerciaux des sociétés et organismes, privés et publics.

Activités Principales

Le Prestataire aura la charge d’:

• Assurer avec rigueur et réactivité le contrôle des contrats de Propriété Intellectuelle (PI) : vérification des montants, de la mise en page, des signataires, de la correspondance au template et vérification des clauses indispensables, adresse de facturation, etc.
• Assurer avec rigueur le suivi administratif du portefeuille contrats PI (pour les dossiers à charge) : veiller, en tout temps, à la qualité des informations des contrats de PI renseignées dans la base de données Contrats PI.
• Procéder à la mise en signature électronique des contrats PI et assurer le suivi de leur signature, en lien notamment avec la base de données Contrats. Veiller à la bonne communication avec les négociateurs PI, demandeurs ainsi que les partenaires.
• Procéder au stockage et à l’archivage des contrats de PI signés électroniquement selon les procédures définies. Veiller à la cohérence d’ensemble avec les autres Doc’ Controllers.
• Assurer le suivi des technologies données en licence et assurer le suivi et la collecte des redevances en lien avec les opérationnels et le Contrôle de Gestion.
• Passer les Demandes d’Achats et Commandes à la demande du chef de départements Brevets.
• Assurer le suivi (dates d’expirations, Due Diligences, facturation) des contrats avec les Conseils en Propriété Intellectuelle.

Objectifs & Livrables

• contrôle des contrats de Propriété Intellectuelle (PI)
• suivi administratif du portefeuille contrats PI
• mise en signature électronique des contrats PI
• stockage et à l’archivage des contrats de PI
• suivi des technologies données en licence et collecte des redevances
• Demandes d’Achats et Commandes

Qualifications & Experience Requise

• Langues: Françias & Anglais obligatoire
• Expérience: 5-10 ans